Evaluation de savoir-faire non brevetés

Les savoir-faire non brevetés constituent très souvent un élément essentiel de la valeur d’une entreprise. Ils sont généralement techniques mais peuvent aussi être commerciaux, marketing, organisationnels, etc.

Les normes comptables ne permettent pas toujours de valoriser les savoir-faire non brevetés indépendamment du goodwill. Ces savoir-faire ont pourtant une réelle valeur financière pour un acquéreur.

Dans certains cas, les savoir-faire même non brevetés peuvent faire l’objet de contrats de licence ou de transfert technologique. Il convient alors de déterminer les conditions financières de ces transferts.

Les domaines d’application peuvent être variés :

• acquisition ou cession de savoir-faire ;
• négociation de collaboration ou de rapprochement avec apport de savoir-faire par chaque partie ;
• restructuration interne ;
• affectation de l’écart de première consolidation ;
• détermination ou justification du taux de redevance ou de transfert de savoir-faire ;

préjudice impliquant la divulgation d’un savoir-faire secret ou son détournement.

La valeur des savoir-faire est généralement appréciée sur la base des coûts de reconstitution ou par des méthodes de revenus futurs. Pour être pertinente, l’approche nécessite un diagnostic détaillé du contenu et des spécificités des savoir-faire incluant :

• l’identification des savoir-faire et le diagnostic de leur intérêt stratégique (si besoin en collaboration avec des partenaires qui disposent de compétences techniques) ;
• l’analyse des conditions de valorisation commerciale de ces savoir-faire en interne (exploitation directe) et en externe (licence, transfert).

Notre mission inclut la production d’un rapport détaillé et documenté sur la nature et la valeur des savoir-faire incluant la cartographie technique, commerciale et financière de ces savoir-faire ainsi que les recommandations pour une optimisation de leur valeur financière.